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HOMICIDE INVOLONTAIRE

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Tout conducteur d'une voiture, qui, lors d'un accident, cause à autrui, par maladresse, imprudence, négligence, manquement à une obligation de sécurité, une blessure involontaire entraînant la mort, commet une infraction, Il s'agit d'un homicide involontaire.

 
 

 

EN CAS DE RELAXE

 

 

 
En cas de RELAXE du prévenu le tribunal pourra condamner civilement le prévenu (dommages et intérêts)

bien sûr, des peines complémentaires sont également prévues : suspension, annulation ou interdiction de délivrance du permis pouvant aller jusqu'à 5 ans!

Un travail d'intérêt général, des jours-amendes ou la confiscation du véhicule peuvent être prononcés à la place de l'emprisonnement ou de l'amende.
 
Si le prévenu était dans le cadre de ses fonctions, c'est à dire conduisait un véhicule appartenant à la société employeur, c'est l'assurance de l'employeur qui prendra en charge les dommages et intérêts réclamés par les parties civiles et surtout octroyés par le juge à l'audience.
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Vous êtes convoqué devant le tribunal correctionnel pour un homicide involontaire ?
 
Comme son nom l'indique il est INVOLONTAIRE et cela peut arriver à n'importe lequel d'entres nous, le juge compris !
 
C'est dans ce sens que nous devrons orienter les débats afin non pas d'inverser les rôles de victimes mais de démontrer au juge qu'il s'agit d'un accident dont les conséquences ont été dramatiques...
 
Si vous êtes convoqué devant le tribunal correctionnel pour un homicide involontaire avec une circonstance aggravante (alcool au volant ou stupéfiants au volant, voir les deux), l'objectif du cabinet sera différent.
 
Une stratégie de défense va être mise en place en fonction de votre casier judiciaire, en fonction des rapports d'expertise et en fonction des circonstances aggravantes...
 
ATTENTION, en cas de comparution immédiate, il y a une urgence : un risque d'incarcération est imminent et des documents seront à rapporter très vite à votre avocat spécialisé en droit pénal routier. contactez nous rapidement au 01-45-24-00-40
.
 

 

QUELLES SANCTIONS ?

 

 

 
Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 221-6 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'homicide involontaire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende.

Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 Euros d'amende lorsque :

Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;

Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;

Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;

Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h ;

Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.

Les peines sont portées à
dix ans d'emprisonnement et à 150 000 Euros d'amende lorsque l'homicide involontaire a été commis avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.

DEROULEMENT D'UN PROCES - HISTOIRE D'UN HOMICIDE INVOLONTAIRE

HISTOIRE DE SEVERINE POURSUIVIE POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE :

 

Dans son tailleur noir, Séverine s'accroche à la barre en tremblant. Cette femme de 36 ans comparaissait hier devant le tribunal correctionnel de CRETEIL pour homicide involontaire.

 

Le XX 2007 à 17h30, , Bertrand XXX, motard de 24 ans au guidon d'une Suzuki 750, s'est écrasé sur l'avant droit de sa Peugeot 307 alors qu'elle effectuait une manœuvre pour traverser la chaussée.

Le souvenir que Séverine garde de cet instant est très précis: «J'avais marqué l'arrêt et j'ai attendu plusieurs minutes parce qu'il y avait beaucoup de circulation. Je me suis élancée parce que je ne voyais plus de véhicules. Je n'ai rien vu arriver et j'ai été arrêté par un choc. Chaque matin quand je me réveille je pense à lui.»

Dans la salle d'audience, il y avait de nombreux amis du jeune motard qui est mort dans les minutes qui ont suivi le choc très violent. Il y avait également Delphine, sa concubine, encore submergée par l'émotion. Elle n'a eu le droit à aucune indemnisation des assurances. Elle n'était que sa compagne et elle est venue demander 20.000 euro; en réparation d'un préjudice qu'aucune expertise ne saurait mesurer: «Nous étions ensemble depuis trois ans. J'avais abandonné ma vie à La Rochelle pour m'installer avec lui.»

Comme à chaque fois dans ce genre de procès, la douleur d'une famille, des proches se heurte à l'examen technique de faits et à leur transcription en droit. Le président ne s'habitue pas à «ces drames qui charrient des faits aussi douloureux que brutaux.»

Hier la seule question à la quelle devait répondre le tribunal est de savoir si la manœuvre de la conductrice est un élément constitutif de l'accident et donc de la mort du motard. Le substitut du procureur, a tranché: «L'accident s'explique par deux choses cumulatives : la première c'est que Bertrand XXX roulait trop vite - l'expert a estimé sa vitesse à 105 km/h -, et la seconde c'est la manœuvre trop lente de la conductrice.» Pour lui, cette «maladresse» est un élément qui a provoqué l'accident. Il a requis l'annulation du permis de Séverine et l'impossibilité pour elle de le repasser avant cinq ans: «Elle ne doit plus conduire.»

Dans sa plaidoirie, Me XXX, avocat de Séverine, a demandé la relaxe. Il a listé les éléments qui selon lui ont concouru à provoquer l'accident sans que sa cliente n'y puisse rien: «La vitesse, le fait que le motard était en train de dépasser une voiture et une moto et qu'il n'était pas vigilant parce qu'il a fait un signe à l'autre moto. Il ne pouvait pas éviter la voiture. Cet accident ne pourrait plus arriver aujourd'hui». L'endroit a été aménagé et il n'est plus possible de tourner à gauche à cet endroit du boulevard. Un radar est même prévu à cet endroit pour les prochaines semaines.

Le tribunal a décidé de relaxer Séverine.

 

voir comment se déroule une audience d'homicide involontaire dans le détail ?

 

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assemblee nationale permis a point 11/02/2011: PENAL ROUTIER : HOMICIDE INVOLONTAIRE

La faute caractérisée de l'ami du conducteur alcoolisé. Crim. 11 janv. 2011

Le gérant d'une agence de location de matériel qui a loué une nacelle défectueuse sans avoir pris le soin de la remettre en état et qui a cause de cela cause un accident de la circulation dans lequel une personne est décédée commet une faute en relation de causalité indirecte avec le dommage (poursuites pour homicide involontaire).
   


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assemblee nationale permis a point 02/02/2011: PENAL ROUTIER : HOMICIDE INVOLONTAIRE

La faute caractérisée de l'ami du conducteur alcoolisé. Crim. 14 déc. 2010

un conducteur se tue au volant après un accident de la route. L'autopsie révèle la présence d'alcool dans le sang et l'enquête démontre qu'il n'était pas titulaire du permis de conduire. La responsabilité de son ami est engagée (poursuites pour homicide involontaire) pour lui avoir remis les clefs de sa voiture alors que ce dernier ne disposait pas du permis de conduire et était alcoolisé.

DEROULEMENT D'UN PROCES - HISTOIRE D'UNE DEFENSE, D'UNE ACCUSATION

 

PREVENU D'HOMICIDE INVOLONTAIRE

 

 
Le  chef de poursuite d'homicide involontaire en voiture est l'un des plus graves.
Une défense? elle est nécessaire et ne s'articulera jamais autour d'aléas.
Au contraire, les avocats automobile devront vérifier si la procédure a bien été respectée et notamment si les circonstances aggravantes sont bien constituées, matériellement.

 

Par ailleurs il est primordial de vérifier si les analyses ont été réalisées dans les règles de l'art. En effet un taux erroné peut avoir de grandes incidences sur la sanction à intervenir et autant qu'il soit donc vérifié minutieusement.

Il est certain, qu'une défense se prépare...

Le cabinet vous sollicitera et vous demandera des pièces, des analyses, des soins...

Votre personnalité sera primordiale également dans la détermination de la peine...

 

VICTIMES PAR RICOCHET D'UN HOMICIDE INVOLONTAIRE

 


La perte d'un être cher n'a pas de prix.

 

Le prévenu comparaitra devant le tribunal correctionnel et devra répondre du chef d'homicide involontaire, avec circonstance aggravante.

 

Sa responsabilité sera retenue sur le plan pénal et sur le plan civil.

 

Il appartient au parquet de poursuivre pénalement c'est à dire solliciter du magistrat la condamnation du prévenu à une peine et, aux parties civiles (famille de la victime) de solliciter du magistrat la condamnation du prévenu à des dommages et intérêts.

 

Le cabinet vous aidera à déterminer vos besoins futurs, à lister vos préjudices et à les évaluer en fonction de critères jurisprudentiels et pratiques...Cliquez ici

POURQUOI NOUS CHOISIR ?

 

 

UNE INTERVENTION DU CABINET DANS

TOUTE LA FRANCE ET  SANS  SOUS-TRAITER 

 
 
 intervention dans toute la France!
 pas de sous-traitance de votre dossier!
 
 
Le cabinet intervient dans toute la France, dans tous les domaines liés à l'automobile ou au permis de conduire pour vous représenter (avocat permis de conduire).avocat france, benezra
 
Les avocats associés du cabinet  attachent une particulière importance à ne jamais sous-traiter votre dossier avec un avocat local (de la région) contrairement à certaines pratiques très répandues dans ce milieu, légales certes mais très dangereuses si votre dossier se compliquait en pleine audience (audience correctionnelle à risque).
 
En effet, seule l'expérience d'un avocat spécialisé en droit automobile, en permis à point et intervenant exclusivement en droit automobile, maitrisant parfaitement les mécanismes de récupération de points sur le permis de conduire et connaissant toutes les peines alternatives à l'emprisonnement pourra permettre de répliquer correctement aux arguments de dernière minute du procureur.
 
Le cabinet BENEZRA se démarque encore plus de la concurrence... non seulement il s'engage à ne pas sous traiter votre dossier par un avocat local mais ce n'est pas un collaborateur du cabinet qui viendra défendre votre dossier mais bien un associé du cabinet et cela dans toute la France (correctionnelle à risque)!
 
 

UNE DEFENSE FEMININE

POUR LES INFRACTIONS DITES "D'HOMME"

 
 
 des avocates pour vous représenter en cas d'alcool ou de stupéfiants!
 
Souvent les infractions routières réalisées sont des infractions dites "infractions d'hommes", c'est à dire réalisées à 90% par des hommes (alcool au volant, stupéfiants au volant et grand excès de vitesse...).benezra avocat, maître attal, maître seban, avocat point, avocat perte de points, perte point
 
Il est donc primordial, stratégiquement, que vous soyez défendu par une femme (avocats permis) pour apaiser la situation...
 
Le cabinet BENEZRA est fier de compter parmi ses associés deux femmes !
C'est donc (toujours à votre convenance) une des deux associées qui défendra vos intérêts.
 
 

UN SAVOIR-FAIRE DE HAUT NIVEAU

FONDE SUR UNE EXPERIENCE RECONNUE

 

 
 plus de 10 ans d'expérience en droit routier et permis !
 quatre avocats spécialisés auto donc quatre analyses!
 le cabinet est sollicité par l'administration elle même !
 le cabinet obtient régulièrement de nombreuses relaxes !
 

 

Le Cabinet BENEZRA a développé un savoir faire de haut niveau en droit automobile et en droit du permis à point fondé sur l'expérience de plus de 10 années de pratique en droit routier de Maître Michel BENEZRA, de Maître Ingrid ATTAL et de Maître Nadia SEBAN, les avocats associés du cabinet. Maître Olivia CHAFIR a rejoint désormais le cabinet BENEZRA depuis 2010.
 
Fort de leurs succès et surtout gage de leur grande compétence reconnue en matière de droit automobile et de permis à point, les avocats du cabinet BENEZRA sont régulièrement sollicités par avocat suspension de permis, permis annulé, avocat récupération de points, avocat spécialiste autol'Administration elle-même (Ministère de l'intérieur) pour intervenir dans la formation  des officiers du Ministère Public (OMP) de toute la France (cliquez ici pour voir) et pour intervenir en outre, dans la formation des agents de surveillance de la voie publique (ASVP) de la ville de Paris.
 
Le cabinet a fait tomber de nombreuses procédures (jugements de relaxe - vices de procédure) par simple analyse du dossier pénal permettant à ses clients la restitution de leurs permis de conduire...pas de casier judiciaire et pas de perte de point.

 

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LE SUIVI & LA DEFENSE DE VOTRE DOSSIER

PAR UN AVOCAT  ASSOCIE

 
 
 votre dossier suivi par les avocats associés !
 votre dossier plaidé par un des avocats associés!
 
Votre dossier sera donc suivi et traité en permanence par les trois avocats associés du cabinet et l'un des trois avocats viendra personnellement plaider votre dossier devant le tribunal correctionnel, et suivant le cas, le tribunal de police ou la juridiction de proximité... dans toute la France.
C'est donc un avocat associé et non un collaborateur du cabinet qui plaidera votre dossier (correctionnelle), ce qui est un gage de qualité contrairement à de nombreux cabinets qui envoient un de leurs collaborateurs inexpérimentés traiter les dossiers de leurs clients.
 
En tout état de cause, l'objectif affiché est de mettre en œuvre tout notre savoir faire et nos compétences en matière du droit du permis à point ou du droit pénal routier afin de sauvegarder votre droit de conduire.
                   

LE CABINET BENEZRA DANS LES MEDIAS & LA PRESSE

 

 

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INFORMATIONS PRATIQUES

Le Cabinet BENEZRA AVOCATS vous propose de consulter en ligne des extraits de jugements de relaxe, des fiches pratiques, un blog et ne manque pas de vous mettre en garde contre certaines sociétés intermédiaires d'avocats automobile.
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JUGEMENTS DE RELAXE

FICHES PRATIQUES

BLOG DU CABINET

MISE EN GARDE

 
Le cabinet a obtenu pour le compte de ses clients de nombreux jugements de relaxe (pas de casier judiciaire, pas de suspension de permis, pas d'annulation de permis et pas de perte de point) dont quelques extraits ont été mis à votre disposition en ligne.
 
Un jugement de relaxe est un jugement soit de la juridiction de proximité, soit du tribunal de police ou enfin soit du tribunal correctionnel par lequel le prévenu est déclaré NON COUPABLE sur le fondement d'une erreur de procédure ou sur une requalification de l'infraction soulevée par votre avocat...

 

En nous confiant la défense de leurs intérêts, nos clients ont pu ainsi retrouver leur droit de conduire, ou récupérer des points sur leur permis à la suite d'infractions routières ou d'une annulation de permis de conduire pour défaut de point.
 
Attention ... personne ne peut garantir par avance une relaxe dans un dossier sans avoir consulté le dossier pénal au tribunal.

 

lire les jugements de relaxe
 
Le Cabinet BENEZRA vous propose de consulter sur son site internet de nombreuses fiches techniques & pratiques de droit automobile mises à votre disposition gracieusement.
 
Ces fiches pratiques en droit routier ne pourront toutefois remplacer les précieux conseils d'un avocat permis de conduire ou avocat automobile.
 
Elles vous permettront de comprendre certains reflexes en matière de droit automobile.

 

Par ailleurs, attention aux similitudes apparentes - chaque cas est différent et la sauvegarde de votre droit de conduire impose la mise en place d'une stratégie en fonction de votre capital points et de votre casier judiciaire.

Contactez-nous le plus rapidement possible, la première consultation restant sans engagement de votre part

 

lire les fiches pratiques.

 

 

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Le Cabinet BENEZRA a développé un BLOG : www.avocatpermis.fr dans lequel vous trouverez des articles de droit automobile, sur le permis de conduire et sur les avocats permis de conduire. La jurisprudence automobile y est également analysée de très près.

 

visiter le BLOG

 

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Des sociétés dites spécialisées dans le permis de conduire ainsi que dans le droit pénal routier et se présentant comme intermédiaires d'avocats spécialisés en permis à point (profession illégale!) sont apparues sur internet mais agissent dans l'illégalité la plus totale...

 

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Elles  n'hésitent pas aujourd'hui à garantir une relaxe en toute illégalité en répertoriant une liste de vices de procédure : à moins d'être devin comment savoir par avance si des vices existent dans votre dossier sans l'avoir consulté!
 
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