Victime & indemnisation du traumatisme crânien2018-06-12T20:05:54+00:00

DROIT VICTIMES DE LA ROUTE – BENEZRA AVOCATS

INDEMNISATION DES TRAUMATISMES CRÂNIENS

1- Qu’est ce qu’un traumatisme crânien ?

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Juste en dessous des os du crâne, il y a les méninges qui sont vascularisés. Dans ces méninges composés de trois autres parties, circule le liquide céphalo-rachidien dont l’objectif est d’absorber les chocs à la tête et donc au crâne.

Néanmoins si la nature a prévu des modes d’auto protection du crâne, malheureusement elle ne peut le préserver en cas de choc très intense.

D’une simple fracture (fêlure du crâne avec hématome) le crâne peut être atteint beaucoup plus sévèrement lorsque l’impact est important avec enfoncement osseux. Dans ce dernier cas un risque d’œdème n’est pas écarté avec une compression du cerveau.

Par ailleurs, outre les éventuelles fractures possibles, un choc sur le crâne peut également entrainer des lésions cérébrales avec des conséquences neurologiques et psychologiques.

Un programme de rééducation s’imposera alors afin que la victime puisse récupérer l’ensemble de ses fonctions motrices forcément atteintes.

2- L’échelle de Glasgow et le traumatisme crânien ?

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L’échelle de Glasgow, ou score de Glasgow (Glasgow coma scale, GCS), est un indicateur de l’état de conscience qui fut développée par G. Teasdale et B. Jennet à l’institut de neurologie de Glasgow (Écosse) en 1974 pour les traumatismes crâniens.

Dans un contexte d’urgence, elle permet au médecin de choisir une stratégie dans l’optique du maintien des fonctions vitales. Ce score est étroitement corrélé à la gravité (stratification du risque de complications et évolution spontanée) des comas.

C’est une échelle allant de 3 (coma profond) à 15 (personne parfaitement consciente), et qui s’évalue sur trois critères :

  • ouverture des yeux ;
  • réponse verbale ;
  • réponse motrice.

Chaque critère reçoit une note ; le total global est la somme de ces notes, mais les notes individuelles doivent être également considérées. Par exemple, un muet aura toujours une réponse verbale de 1 même s’il est parfaitement conscient, son total maximal sera alors de 11 et non pas de 15. De tels éléments complémentaires sont indispensables pour une évaluation neurologique correcte.

Échelle de Glasgow adulte et enfants
Ouverture des yeux Réponse verbale Réponse motrice
1 – nulle 1 – nulle 1 – nulle
2 – à la douleur 2 – incompréhensible 2 – Extension stéréotypée
(rigidité décérébrée)
3 – à la demande 3 – inappropriée 3 – flexion stéréotypée
(rigidité de décortication)
4 – spontanée 4 – confuse 4-orientée
5 – normale 5-adaptée
6 – aux ordres
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La notion d’inconscience en premiers secours correspond globalement à un total inférieur à 10.

Interprétation :

15 : conscience normale
14 à 10 : somnolence ou coma léger
9 à 7 : coma lourd
6 à 3 : coma profond ou mort

Une équipe belge a proposé d’associer les informations résultant de la recherche des réflexes du tronc cérébral systématiquement recherchés sur les patients en coma profond ce qui a donné lieu à l’échelle dite de Glasgow Liège.

3- Traumatisme crânien chez l’enfant ?

Comme chez l’adulte, il existe différents stades de gravité d’un traumatisme crânien chez l’enfant.

Si aucun signe de gravité n’est détectable, une surveillance à domicile est envisageable, sous réserve bien sûr d’avoir consulté un médecin.

En général, les maux de tête seront l’indice à repérer pour déterminer la gravité. Une radiographie pourra être réalisée mais un scanner sera impératif qui est le seul fondement d’un diagnostique sûr.

Les 24 premières heures seront primordiales et un adulte en charge de la surveillance de l’enfant s’assurera qu’il n’y a aucune perte de connaissance notamment en réveillant l’enfant toutes les 3 heures s’il dormait.

L’hospitalisation deviendra impérative si des vomissements ou des somnolences anormales étaient constatés chez l’enfant. En savoir plus ?

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4- Traumatisme crânien et lésions cérébrales ?

La victime d’un accident de la route qui a subi un traumatisme crânien pourra avoir des séquelles visibles et invisibles.

Les dommages visibles tels que : paralysie, hémiplégie, cécité,  troubles du langage, épilepsie, déficits moteurs divers … pourront plus facilement être pris en charge et indemnisés selon la jurisprudence et autres.
Néanmoins, en cas de dommages invisibles tels que : comportement changé, état d’esprit différent… seront forcément plus difficilement identifiables.

A savoir : Les déficits neurologiques sont fixés à partir de la 2ème année après l’accident et les déficits neuropsychologiques, troubles mnésiques, difficultés de concentration, et troubles du comportement au-delà de la 3ème année.

Aussi, il est important de vous faire assister par un avocat victimes afin d’obtenir une indemnisation intégrale de vos préjudices et ce, même si votre handicap reste invisible. Ne soyez pas victime, une seconde fois !

5- La victime handicapée, le traumatisme crânien & l’avocat

Pourquoi avoir recours à des professionnels, des spécialistes ou des experts en préjudices corporels ?

Un trauma crânien présente la particularité d’être complexe et requiert alors l’intervention de spécialistes et experts tels que : neurologues, ergothérapeutes, kinésithérapeutes, orthophonistes, …

Et l’avocat, quelle place lui accorder ? Le rôle de l’avocat est de contrôler toutes les étapes de la procédure, de vérifier si chacun a bien reçu les éléments utiles pour travailler, et enfin, de traduire juridiquement et donc financièrement un rapport médical.

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Dans cet état il est plutôt difficile de prendre les bonnes décisions, votre avocat vous orientera efficacement quant aux décisions à prendre.

Votre avocat saura aussi orienter les victimes confrontées à des difficultés (médecins, experts, et autres…).

Enfin, en cas de désaccord sur votre indemnisation, votre avocat pourra saisir les tribunaux et faire valoir vos droits pour obtenir votre indemnisation intégrale.

En revanche, la victime isolée ne pourra que se faire manipuler par les assureurs qui n’ont qu’un seul objectif, comme toute société commerciale d’ailleurs, payer le moins possible. A ce titre, ils n’hésiteront pas à organiser rapidement une ou plusieurs expertises dites “amiables” réalisées par quelques médecins experts (désignés au passage par les assureurs, donc bien évidemment payés par ces mêmes assureurs). Les assurances omettront alors de préciser que la victime handicapée avait la possibilité de se rendre à cette expertise accompagnée de ses propres médecins et avocats… Bref, une fois l’éventuelle transaction signée, il vous sera impossible de revenir dessus passé un délai de 15 jours et souvent, l’on s’aperçoit rapidement que la somme octroyée aurait pu être multipliée par 20, 100 ou parfois beaucoup plus.

6- Handicap du traumatisme crânien & témoignage

Sylvain, victime de la route & traumatisé crânien ?

Sylvain a eu un grave accident de la route et a eu un traumatisme crânien. Sylvain a désormais des troubles neurologiques et cognitifs, des troubles comportementaux, des troubles psychiques… Il a besoin d’aide !

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Un traumatisme crânien peut entraîner des séquelles physiques mais aussi neuro-psychologiques.

Les traumatisés crâniens ont nécessairement besoin d’une rééducation afin de faire face à leurs problèmes de mémoire, de troubles de l’humeur et même parfois, de changement de personnalité. Tous ces symptômes ont bien évidemment un impact considérable sur la vie familiale et professionnelle de la victime.

L’objectif est de leur faire récupérer les fonctions motrices. Néanmoins, et c’est souvent le cas, des troubles cognitifs peuvent persister, tout comme des problèmes de concentration, ou encore des troubles du comportement. Ici encore, une expertise devra être diligentée afin de déceler justement ces troubles invisibles, très longs à rééduquer – voir la vidéo dans ce même article.

Par ailleurs, très souvent, le traumatisé crânien aura quelques difficultés à se réinsérer professionnellement.

Tous ces préjudices invisibles ou pas seront repérés et diagnostiqués par notre médecin expert, spécialisé en traumatologie, qui ne manquera pas de les consigner dans un rapport. Notre rôle? Analyser ce rapport et en tirer toutes les conséquences juridiques et judiciaires puis, les traduire en finance pour permettre aux traumatisés crâniens d’obtenir la meilleure indemnisation.

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A chaque cas (accident de la route, piéton victime…) correspond une législation particulière et une situation particulière. Pour chaque situation, le Cabinet BENEZRA AVOCATS, expert en droit des accidents de la route, vous proposera de mettre en place une stratégie de façon à optimiser la réparation de vos préjudices & votre indemnisation intégrale.

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