CONDUITE SOUS L’EMPRISE DE HCC, NOUVELLE DROGUE LÉGALE
Avocat HHC | défense conduite sous HHC | HHC CBD THC
En apparence cela ressemble à du cannabis, même utilité, même odeur, et presque les mêmes effets… en plus puissant, c’est le HHC ou « hexahydrocannabinol ». Si la légalité devait se confirmer reste à connaître les contours de la conduite après consommation de HHC ?
→ Quelles différences entre le HHC, le CBD et le THC ?
le HHC ou « hexahydrocannabinol » est une substance synthétique donc créée chimiquement assez ancienne.
Le HHC, substance ancienne mais mise en avant que très récemment tout comme le CBD, sous forme de fleurs, de résines, gâteaux et bonbons.
Le HHC ressemble beaucoup on l’a vu au THC mais la seule différence cette substance, tout comme le CBD, est en vente libre dans les boutiques de CBD d’ailleurs.
→ Le HHC, nouvelle drogue légale ?
Il y a un flou juridique autour du HHC puisqu’ Il n’est pas du tout dans la liste des substances illicites en France (arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.)
En effet, pour qu’un produit soit considéré juridiquement comme un stupéfiant il faut obligatoirement qu’il soit listé. Si le CBD a été autorisé officiellement par des décisions de justice (jurisprudences), le HHC n’a pas encore été confronté au droit pénal routier.
Donc oui, aujourd’hui (mai 2023) le HHC est considéré en France comme une substance légale (on parle même de joint légal) même si dans certains pays (Autriche) ont déjà assimilé cette substance au THC pour l’interdire.
La France réfléchit néanmoins aujourd’hui à allonger la liste des produits stupéfiants interdits sur recommandation de plusieurs médecins..
→ Et la conduite sous l’emprise de HHC ?
Mais qu’en est-il aujourd’hui en cas de contrôle routier, l’automobiliste, le motard ou le cycliste risque t-il d’être poursuivi pour conduite d’un véhicule sous l’emprise de drogue et particulièrement pour conduite sous l’emprise de HHC ?
Tout comme le CBD, le HHC risque de marquer « positif » en cas de contrôle routier et particulièrement au test salivaire même si certains affirment avoir passé le test salivaire sans soucis après avoir consommé cette substance chimique qu’est le HHC.
Néanmoins, le contrôle routier, lorsqu’il est réalisé sans demande expresse de votre part de contre-expertise sanguine, aboutit régulièrement à un prélèvement salivaire exclusif qui va rapporter votre consommation de THC alors que vous n’auriez consommé que du CBD ou du HHC.
Aussi, si vous souhaitez obtenir la preuve de votre consommation exclusive de CBD ou de HHC, exigez une contre expertise sanguine, juste après le prélèvement salivaire, c’est un droit, l’agent ne peut pas refuser.
Il s’agit d’une contre-expertise sanguine et non d’un choix entre le prélèvement salivaire et le prélèvement sanguin.
Donc vous l’aurez compris, vous aurez un prélèvement salivaire et à votre demande, un prélèvement sanguin.