tribunal stup

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JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Paris 0616

2018-05-02T10:37:04+00:00avril 24th, 2017|PÉNAL - stupéfiants au volant|

STUPÉFIANTS AU VOLANT - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PARIS 0616 Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Paris 0616 Nicolas était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Paris pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Nicolas risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Besançon 0916

2018-05-02T11:20:51+00:00avril 24th, 2017|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Besançon 0916 Yannick était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Besançon pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Yannick risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte de 6 points. Yannick a décidé de confier [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Paris 0116

2018-05-02T10:24:06+00:00avril 24th, 2017|PÉNAL - stupéfiants au volant|

VOTRE AVOCAT STUPÉFIANTS AU VOLANT PARIS 0116 Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Paris Christ était incarcéré et comparaissait (donc détenu) devant le tribunal correctionnel de Paris pour : conduite sous l’emprise de stupéfiants + conduite sans permis + usage de stupéfiants (3 infractions). Christ risquait alors : 2 [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Besançon 0916

2018-05-02T11:33:51+00:00septembre 30th, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Besançon 0916 Yannick était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Besançon pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Yannick risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte de 6 points. Yannick a décidé de confier [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Cour d’appel de Nimes 0616

2018-05-02T11:22:47+00:00juin 30th, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - Cour d'Appel de Nimes Hervé était à l’origine poursuivi devant le tribunal correctionnel pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Hervé a décidé de confier la défense de ses intérêts au cabinet BENEZRA avocats. Aussi, les avocats automobile du cabinet ont analysé la procédure pénale et ont décelé des vices de procédure. Des [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Cour d’appel de Paris 1210

2018-03-26T17:30:03+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - Cour d'Appel de Paris Vincent était à l’origine poursuivi devant le tribunal correctionnel pour conduite sous l’emprise de stupéfiants + usage de stupéfiants. Vincent a été condamné. Sur les conseils du cabinet BENEZRA AVOCATS, il a fait APPEL. Vincent risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Cour d’appel d’Aix 0111

2018-03-26T17:33:49+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - Cour d'Appel d'Aix Gérald était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Nice pour : conduite sans assurance + conduite sous l’empire d’un état alcoolique (0,63/air) + conduite sous l’emprise de stupéfiants (cocaïne) + conduite malgré annulation de son permis. Gérald a décidé de confier la défense de ses [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Versailles 0111

2018-03-26T17:41:21+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Versailles Guillaume était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Versailles pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Guillaume risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte de 6 points. Guillaume a [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Beauvais 0611

2018-03-26T17:44:02+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Beauvais Sébastien était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Beauvais pour conduite sous l’emprise de stupéfiants et excès de vitesse. Sébastien risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte de [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Bobigny 1210

2018-03-26T17:46:33+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Bobigny Guillaume était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Bobigny pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Guillaume risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + suspension du permis jusqu’à 36 mois + perte de 6 points. Guillaume a décidé de confier la défense [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Paris 0311

2018-03-26T17:50:26+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Paris Antoine était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Paris pour conduite sous l’emprise de stupéfiants et conduite sous l’empire d’alcool. Antoine risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Paris 0312

2018-05-02T11:18:23+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Paris Dimitri était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Paris pour conduite sous l’emprise de stupéfiants et conduite sous l’empire d’alcool. Dimitri risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Versailles 0611

2018-03-27T14:00:39+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Versailles Frédéric était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Versailles pour conduite sous l’emprise de stupéfiants + conduite malgré annulation de permis (2 infractions). Dominique risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Interdiction de repasser le permis jusqu’à 36 mois (permis déjà [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Nanterre 1109

2018-03-26T17:57:53+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Nanterre Jonathan était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Nanterre pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Jonathan risquait alors : 2 ans d’emprisonnement + 4.500 euros d’amende + Suspension du permis jusqu’à 36 mois + Confiscation de son véhicule + perte de 6 points. Jonathan a [...]

JUGEMENTS – STUPÉFIANTS – Tribunal correctionnel de Versailles 1214

2018-03-27T16:39:32+00:00juin 21st, 2016|PÉNAL - stupéfiants au volant|

Stupéfiants au volant - tribunal correctionnel de Meaux Dominique était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Versailles pour conduite sous l’emprise de stupéfiants en RÉCIDIVE. Dominique risquait alors : 4 ans d’emprisonnement + 9.000 euros d’amende + annulation du permis automatique avec interdiction de le repasser jusqu’à 36 mois + Confiscation automatique de [...]

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